Toutes les Instances du CH-Confolens

La présidente de la CME - le Docteur Marie-Catherine FORTIN est, par ailleurs, vice-présidente du directoire. Ses missions le positionnent pour être celui qui:

•    Coordonne la politique médicale de l'établissement ;
•    Élabore avec le directeur le projet médical ;
•    Émet des avis sur les recrutements médicaux :
•    Est en charge du suivi de la politique qualité et gestion des risques.

Le directeur – Monsieur Vincent YOU, dispose d'une compétence générale pour la conduite de l'établissement.

Il agit en concertation avec le directoire, dont il est le président, sur les sujets suivants :

• •    L'organisation interne de l'établissement ;
• •    Les coopérations ;
  
• •    La signature de contrats avec les pôles d'activité de l'établissement ;
  
• •    La politique qualité et gestion des risques ;
  
• •    Les choix financiers ;
  
• •    La politique sociale.

Le CH de Confolens est composé des services et d'un pôle :

1. 
   
2. •    Le pôle médecine - surveillance continue - uregences ;
3. •    Le service de médecine ;
   
4. •    Le service SSR ;
   
5. •    Le service de consultations externes ;
   
6. •    Le service imagerie ;
   
7. •    Le service urgences/SMUR
   
8. •    Le service EHPAD- « Les Sources »
   
9. •    Le service EHPAD- «  Le Pigeonnier »
   
10. •    Les services administratifs ;
    
11. •    Les services logistiques
    
12. •    Le service USLD
    
13. •    La pharmacie à usage intérieur
    

Chaque service est piloté par un binôme médecin / cadre de santé ou par un responsable pour les services non soignants.

C'est une instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.

Il est composé :

•    Du directeur ;
•    Du président de la CME (vice-président) ;
•    Du président de la commission des soins infirmiers (directeur des soins) ;
•    De 3 médecins, responsables des services

Il se réunit pour traiter des sujets suivants :

•    Le projet de l'établissement dont le projet médical ;
•    La gestion et la conduite de l'établissement ;
•    La politique d'amélioration de la qualité.

Elle est composée de membres élus des différentes catégories de personnels paramédicaux qui assurent la prise en charge des patients.

La commission des soins est composé de :

•    16 membres avec voix délibératives ;
•    2 membres avec voix consultatives.

Elle est présidée par le coordonnateur des soins, Mme Nadine MEUNIER.

La commission est compétente sur les sujets suivants :

•    Le projet de soins ;
•    L'organisation générale des soins ;
•    La formation continue des professionnels.

Le CTE est une instance consultative composée de 16 membres titulaires avec voix délibératives représentant le personnel de l'établissement.

Il est consulté sur les projets de délibérations du conseil de surveillance et sur les sujets suivants :

•    La politique sociale ;
•    Les modalités d'organisation du travail du personnel non médical ;
•    La formation continue ;
•    La politique d'amélioration continue de qualité.

Il se réunit environ tous les trimestres et est présidé par le directeur.

La CME est composée de membres de droit et de membres élus parmi la communauté médicale de l'établissement.

Elle se réunit au moins 4 fois par an et est compétente sur les sujets suivants :

•    Contribution à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ;
•    Contribution à l'élaboration des projets relatifs aux conditions d'accueil et de prise en charge des usagers ;
•    Réflexion sur l'éthique ;
•    Évaluation des prises en charge.

La CME est également informée sur la gestion de l'établissement.

Ce comité est issu des dispositions du code du travail.

Il est composé de 8 membres permanents représentant le personnel. Le médecin du travail et l'infirmier hygiéniste sont associés aux réunions. Il est convoqué au moins 4 fois par an.

Ces principales compétences sont :

•    Analyse des risques professionnels ;
•    Conduite d'inspection ;
•    Conduite d'enquêtes en matière d'accidents du travail ;
•    Prévention des risques professionnels.

Cette commission a pour mission d'analyser les réclamations des usagers et de proposer des actions d'amélioration. Toute réclamation fait l'objet d'une réponse.

Des représentants des usagers, le médecin médiateur et le médiateur paramédical participent à ces réunions.

La commission se réunit 1 fois par trimestre et établit un rapport annuel.

Les infections nosocomiales sont des infections contractées lors d’un séjour dans un établissement de santé.

Elles ne doivent pas être confondues avec les infections préexistantes, acquises avant l’hospitalisation et qui se révèlent à l’occasion des soins hospitaliers.

Le Centre Hospitalier s’est doté d’un  Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (C.L.I.N.) composé du Directeur, de praticiens hospitaliers, de soignants et de représentants des usagers.

Ce comité élabore un programme d’actions en matière de prévention des infections nosocomiales dont la mise en œuvre est assurée par l’Equipe Opérationnelle d’Hygiène Hospitalière (E.O.H.H.) composée d’un praticien hospitalier hygiéniste, d’une infirmière hygiéniste et de soignants.

Le programme d’actions recouvre plusieurs domaines tels que :

•    la surveillance des infections nosocomiales
•    l’élaboration et la mise en place de recommandations de bonne pratique d’hygiène
•    l’information et la formation de l’ensemble du personnel à la prévention des infections nosocomiales
•    l’évaluation des actions entreprises.

Le Centre Hospitalier participe à l’évaluation nationale des risques liés aux infections nosocomiales qui établit un tableau de bord d’indicateurs.

Ces indicateurs sont revus tous les ans et sont affichés dans l’hôpital.

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition instauré au Centre Hospitalier et composé d’une équipe pluridisciplinaire (Directeur, médecin, pharmacien, diététicienne, responsable restauration, personnel soignant, responsable qualité, représentant des usagers) participe à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et veille à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation - nutrition.

L’article L.1110-5 du code de la santé publique stipule «  … toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance prévenue, évaluée, prise en compte et traitée …

Les équipes soignantes et médicales sont attentives à la prise en charge de votre douleur (il est possible d’en mesurer l’intensité) et aux moyens à mettre en œuvre pour la soulager.

L’établissement a mis en place depuis le 15 novembre 2006 un Comité de Lutte contre la Douleur composé de médecins et de personnels soignants.

Il développe des actions de sensibilisation, de formation et d’information pour tous les personnels médicaux et soignants.

Il veille à harmoniser les prises en charge de la douleur dans chaque service de l’établissement.

N’hésitez pas à parler de votre douleur avec l’équipe qui vous prend en charge.

Chacun a sa propre perception de la douleur ; c’est avec votre participation que nous pourrons la traiter efficacement.

La COMEDIMS définit la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l’intérieur de l’établissement et est partie prenante dans la mise en place du CONTRAT DU BON USAGE (décret du 24/08/2005 et circulaire d’application 19/01/2006).

Conformément aux Articles R5126-48 et suivants du Code de la Santé Publique, la Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux stériles participe par ses avis à :

•  L'élaboration des priorités thérapeutiques pour élaborer une politique cohérente du médicament et des dispositifs médicaux stériles dans l’établissement. 
•    L'élaboration du livret du médicament et des dispositifs médicaux stériles.
•    L'évaluation du respect du bon usage des produits pharmaceutiques
•  L'élaboration des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse.

La COMEDIMS se réunit au moins 3 fois par an.

Il est compétent pour les questions relatives à la thérapeutique transfusionnelle, à l’organisation transfusionnelle, à la sécurité transfusionnelle et à l’hémovigilance.

Ses principales missions sont de :

• rationaliser les prescriptions et engager des actions minimisant les risques résiduels dans la thérapeutique transfusionnelle
•  mettre en œuvre une organisation assurant la sécurité transfusionnelle
•  suivre les patients transfusés
• créer une activité d’hémovigilance en évaluant de manière régulière les risques résiduels liés à la transfusion et en surveillant l ‘émergence de risques nouveaux
• mesurer l’efficacité des actions mises en œuvre et en analyser les conséquences cliniques et financières.

De plus, il se tient informé des conditions de fonctionnement des dépôts de sang ; il est averti des incidents transfusionnels ; il présente à la Commission Médicale d’Etablissement un programme de formation en sécurité transfusionnelle destiné aux personnes concernées et lui remet un rapport annuel d’activité.

L’identitovigilance est le système de surveillance et de prévention des risques d’erreurs liés à l’identification du patient.

C’est un dispositif permanent et actif tout au long de la prise en charge du patient quelle qu’elle soit et pour chacun des séjours.

Elle a en charge la définition de la politique d’identité locale ainsi que sa mise en œuvre.

Elle coordonne la démarche de gestion des risques dans l’établissement : la gestion des alertes sanitaires, le traitement des évènements indésirables, l’organisation des vigilances sanitaires, l’évaluation des risques à priori et l’organisation de la gestion de crise.

La Commission de Restauration est une instance qui a pour rôle de veiller à ce que la prestation restauration réponde aux besoins et attentes des Résidents. Elle participe à l’élaboration des menus.

La création d'un conseil de la vie sociale est obligatoire dans les Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD).

Le CVS doit être consulté sur l'élaboration ou la modification du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement. Il donne son avis et peut faire des propositions sur toutes les questions intéressant le fonctionnement, notamment :

•    l’organisation intérieure et la vie quotidienne ;
•    les activités, les animations socioculturelles et les services thérapeutiques ;
•    les projets de travaux et d'équipement ;
•    la nature et le prix des services rendus ;
•    l’affectation des locaux collectifs ;
•    l’entretien des locaux ;
•    le relogement en cas de travaux ou fermeture ;
•  l’animation de la vie institutionnelle, les mesures prises pour favoriser les relations entre les participants et les modifications substantielles touchant aux conditions de prise en charge.

Le CVS doit comprendre au moins :

•    deux représentants des personnes accueillies ou prises en charge ;
•    un représentant des familles ou des représentants légaux. S'il n'y a pas lieu, le siège est attribué aux personnes accueillies.
•    un représentant du personnel ;
•    un représentant du conseil d'administration de l'établissement, désigné par ce dernier.

Le mandat des membres du CVS est au moins d'un an et de trois ans au maximum. Il est renouvelable. Le CVS se réunit au moins trois fois par an.